IDENTIFICATION DE L’ÉDITEUR DU SITE
Ce site web est la propriété de la Société :
Adresse postale :
Siège social :
Téléphone : +33 (0)7 82 72 26 82
Adresse électronique (Courriel) :
Immatriculation au RCS sous SIREN :
SIRET :
Numéro individuel d’identification à la TVA :
Directeur de la publication : Julien Gouze
Responsable légal : Julien Gouze
CRÉDITS – RÉALISATION DU SITE & HÉBERGEMENT
Sabrina Surel
Adresse web : http://www.seo-conseil.com
Adresse postale : 5 bis Avenue Jeanne Marlin, 06300 Nice
Téléphone : +33 (0)6 66 38 96 62
AVERTISSEMENT
L’accès et l’utilisation du site http://www.domainelacampagne.com sont soumis aux présentes conditions d’accès et d’utilisation, qui vous engagent, et que vous êtes tenus de respecter.
L’accès et l’utilisation du site http://www.domainelacampagne.com par des personnes situées en France, sont strictement réservés aux personnes majeures. À ce titre, nous vous rappelons que l’abus d’alcool est dangereux pour la santé et doit être consommé avec modération.
DROITS D’AUTEUR – COPYRIGHT
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Les photographies, slogans, textes, images, icons, vidéos ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de NOM SOCIETE.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Toute utilisation non autorisée de tout ou partie de ces droits par des tiers est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires.
CONTENU DU SITE
NOM SOCIETE décline toute responsabilité en cas d’indisponibilité temporaire du service ou de retard de mise à jour, de même qu’en cas d’interruption.
NOM SOCIETE se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site et ses données.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel et privé.
ACCÈS AU SITE
L’utilisateur du site http://www.domainelacampagne.com reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
Accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données d’un tel système constitue un délit passible de sanctions pénales.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Toutes les données collectées sur ce site, par quelque moyen que ce soit, sont à l’usage réservé de la société NOM SOCIETE.
Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et le Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679) ou « RGPD », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Pour exercer ce droit, contactez-nous par e-mail à : conatact@domainelacampagne.com
RÉSERVATION EN LIGNE
Les conditions générales de vente et d’annulation liées à la réservation en ligne ou demande de réservation sont indiquées précisément dans les formulaires concernés.
Vous pouvez demander une copie des conditions générales de vente à l’adresse CONTACT@domainelacampagne.
Les taxes de séjour, s’il y en a, seront précisées sur la facture de l’établissement.
La fixation de ces taxes est indépendante de la volonté de la société NOM SOCIETE.